SETi : un tribunal américain confirme le principe de protection des technologies brevetées nationales et interdit définitivement les produits contrefaits

COLUMBIA, Caroline du Sud--(BUSINESS WIRE)--En février 2026, un tribunal fédéral américain a statué que Laser Components, une société de technologie centenaire spécialisée dans l'optique, avait enfreint les brevets détenus par Sensor Electronic Technology, Inc. (SETi), une société américaine qui se consacre depuis 25 ans à la recherche, au développement et à la fabrication de semi-conducteurs optiques. La cour a ordonné une injonction permanente interdisant la vente des produits contrefaits. La décision s'applique non seulement à la fabrication et à la vente de produits utilisant la technologie contrefaite, mais également aux employés et dirigeants qui ont coopéré ou ont été impliqués dans la contrefaçon.

La technologie brevetée est considérée comme l'une des technologies clés du futur marché des semi-conducteurs optiques, qui devrait atteindre environ 50 milliards de dollars au cours de la prochaine décennie, soit environ un quart de la taille du marché des semi-conducteurs de mémoire. En convertissant l'énergie électrique en énergie lumineuse, cette technologie devrait être utilisée dans les lunettes de réalité augmentée qui pourraient remplacer les smartphones, ainsi que dans les semi-conducteurs à mémoire à large bande passante (HBM) afin de réduire la consommation d'énergie liée à l'intelligence artificielle. L'essence du brevet réside dans l'optimisation du courant des semi-conducteurs et des structures multicouches afin de maximiser la génération de photons tout en minimisant leur perte au sein du semi-conducteur, ce qui améliore considérablement les performances.

Un aspect essentiel de cette décision est que la portée de la contrefaçon ne se limitait pas à des produits spécifiques. Le tribunal a interdit la fabrication, la vente et l'importation de tous les produits fabriqués à l'aide de procédés ayant une similarité avec la technologie brevetée. Le jugement écrit a en outre précisé que l'injonction s'applique non seulement aux dirigeants et aux employés de la société, mais également à tout tiers ayant aidé ou participé aux activités de contrefaçon.

Cette décision s'inscrit dans le même contexte juridique qu'une affaire similaire de contrefaçon de brevet impliquant SETi en 2019. Dans cette affaire, un ancien employé technique de SETi s'était installé en Chine, où il avait créé et dirigé une société de semi-conducteurs optiques, avant de revenir aux États-Unis pour fonder Bolb Inc., qui a été reconnue coupable de contrefaçon des brevets de SETi. Le tribunal a prononcé des injonctions à l'encontre des employés de Bolb et des parties liées. Dans l'affaire Laser, les produits contrefaits ont été fabriqués par une société créée par un ancien cadre de Seoul Viosys, partenaire de fabrication d'équipements d'origine de longue date de SETi, puis importés et vendus par Laser Components. Le tribunal a rendu un jugement ferme contre l'appropriation illicite de la technologie sous-jacente.

Rakesh Jain, président-directeur général de SETi, a déclaré : « La naissance n'est pas équitable, mais les opportunités doivent l'être. » Il a ajouté : « Sans les semi-conducteurs optiques, les États-Unis ne pourraient pas fabriquer d'automobiles ou d'avions, et nos maisons et nos rues seraient plongées dans l'obscurité. Pourtant, aujourd'hui, tout le monde ne parle que des semi-conducteurs en silicium et de l'IA, tandis que les risques pour la sécurité nationale liés aux semi-conducteurs optiques sont rarement mentionnés. »

Il a également souligné : « Certaines grandes entreprises utilisent des produits à bas prix qui enfreignent les brevets. Afin de fabriquer des produits essentiels pour les États-Unis, SETi a acquis un site de 25 000 mètres carrés et, en collaboration avec Seoul Viosys en Corée, a investi des milliards de dollars au cours des 25 dernières années. Cependant, nous fonctionnons actuellement à moins de 10 % de notre capacité. » Il a insisté : « Pour des raisons de sécurité nationale, les technologies brevetées des opto-semi-conducteurs doivent être protégées, et le gouvernement devrait accorder une attention particulière à la prévention de la vente de brevets américains à des sociétés étrangères. »

À propos de Sensor Electronic Technology, Inc. (SETi)

SETi est une société de technologie basée aux États-Unis qui a développé et commercialisé la première technologie au monde de semi-conducteurs optiques à LED UV profondes. Basée à Columbia, en Caroline du Sud, SETi, filiale de Seoul Semiconductor (KOSDAQ : 046890), a constitué un solide portefeuille de plus de 600 brevets fondamentaux et continue à développer et à fabriquer sa propre technologie EPI en interne. SETi génère un chiffre d'affaires annuel d'environ 10 millions de dollars dans le monde entier, notamment dans les secteurs médical, industriel et environnemental, et continue à être à la pointe du progrès technologique dans ce domaine. Pour plus d'informations, rendez-vous sur : http://www.s-et.com/en/.

À propos de Seoul Viosys

Seoul Viosys possède la capacité technologique de produire des puces opto-semi-conductrices à spectre complet de 200 nm à 1 400 nm, soutenues par plus de 6 000 brevets. La société fabrique des VCSEL (lasers à cavité verticale à émission par la surface) et des diodes laser, et produit en série le premier « WICOP Pixel » au monde, qui intègre les couleurs R, G et B pour les écrans dans une seule puce. Fondée en 2002, Seoul Viosys détient actuellement la première place mondiale en termes de parts de marché dans le domaine des LED UV et, avec sa société mère Seoul Semiconductor, qui détient 15 000 brevets, continue de renforcer son leadership technologique sur le marché mondial. Pour plus d'informations, rendez-vous sur : www.seoulviosys.com.

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Seoul Semiconductor Co., Ltd.
Jin (Jinseop Jung)
jjs8732@seoulsemicon.com