Publicité
Home > Mention Légale

Mention légale

Conditions d'utilisation

Toucharger® est une marque déposée. Toute reproduction partielle ou totale du contenu de ce site, par quelques procédés que ce soient, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

L'entretien et la mise à jour de notre base de données nécessite des moyens humains importants. Les différents textes descriptifs fournis par les auteurs sont tous retouchés et modifiés. Une grande partie des textes de présentation a intégralement été rédigée par notre équipe.

La consultation des données fournies par ce site est destinée à un usage strictement personnel. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute demande de reproduction veuillez nous contacter.

Hébergement du site

Toucharger.com est hébergé par la société OVH.